Utilisation de drone sur mon terrain

[Bolt]

Bonjour,

j'aurais aimé savoir si l'utilisation de drone sur mon propre terrain est autorisée. Je me suis renseigné sur Internet mais j'ai du mal à être sur que ça soit interdit. J'habite proche d'un aéroport, à Saint-Louis dans le 68. En me fiant à Géoportail, il semble très clairement que je suis dans la zone rouge autour de l'aéroport, mais toutes les villes sont indiquées en rouge sur l'outil donc j'aimerais confirmation. Il s'agit là uniquement de faire voler le drone en loisir et au dessus de ma maison, en respectant les autres règles concernant les voisins etc.

 

Merci d'avance

[ovsforma]

Bonjour,

Pour pouvoir te répondre il faudrait t'a localité exacte.

Mais globalement oui hors DA/DC qui pourrait restreindre ton vol : voir guide catégorie ouverte page 61/61/63 / ou tout autres zones de ségrégations.

La législation européenne indique page 39 du guide catégorie ouverte : 

"Il n’est possible d’utiliser un aéronef sans équipage à bord en agglomération que :
- dans un espace privé
Utilisation d’un aéronef sans équipage à bord dans un espace privé en agglomération Une telle utilisation suppose :
- l’accord de l’occupant des lieux, et
- de respecter une vitesse et une hauteur maximale adaptée à l’environnement immédiat (bâtiments, arbres, …) et permettant de limiter les risques en cas de perte de contrôle. La règle dite du « 1 pour 1 » est considérée comme une bonne pratique : ne pas dépasser une hauteur de vol correspondant à la distance horizontale entre l’aéronef et la limite de la propriété. Ainsi, même en cas de perte de contrôle, l’aéronef a une forte probabilité de retomber dans l'enceinte de la propriété.
Voir aussi le §9.8 pour les questions relatives au respect de la vie privée.
Cas particulier de la ville de Paris Tous les vols en extérieur sont interdits dans Paris, même dans les espaces privés.
En effet, non seulement Paris constitue une agglomération mais, en plus, l’espace aérien au-dessus de Paris est un espace aérien « interdit » (zone P 23).
ou
- dans les lieux publics où la pratique des opérations en catégorie Ouverte est autorisée par décision préfectorale."

Me contacter si besoin de plus d'info (page contact).

Cordialement.

Edited October 19, 2023 by ovsforma

[junelo]

Bonjour à tous.....

Étant très intéressé par l'achat de drone dji mini 3 je me posais une question.....

Voulant faire des vidéos sur un grand terrain privé familiale(plusieurs hectares)mais se trouvent sur une zone rouge Géoportail ( parc national )et en ayant compris que les drones dji ne décollés pas dans ses zone....

Je voulais savoir si c'était réellement le cas niveau législation ???

Merci pour vos retours 👍

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Bonjour

J ai pas eu de soucis avec un mini 2 en forêt ou à peine au dessus de la cime des arbres.