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fanfounet63

Manuel d'Activité Particulière

Question

Bonjour

 

Je voulais commence une activité de photo-vidéo depuis quelque temps et voilà, ça y est, je suis presque prêt.

Je commence avec un Phantom 3 pour voir si il est possible que je fasse quelque chose.

Je ne veux pas vraiment faire du commerce mais que l'activité couvre les frais.

Je viens de terminer mon MAP, en tenant copte de la nouvelle réglementation 17-12-2015.

Je voudrais l'avis de quelqu'un qui a déjà fait le dépôt du MAP avec succès pour me dire si j'ai bien mis ce qu'il faut.

Si ça va bien, je suis Ok pour le faire partager à ceux que ça intéresse.

 

Evidemment, j'ai déjà le brevet ULM. Et je sais qu'il faut prendre une assurance et créer un société, etc.... 

 

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27 answers to this question

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as-tu l'attestation de conception de ton Phantom 3. Si tel est le cas, c'est plus simple. Si ce n'est pas le cas, c'est plus complexe.

Maintenant, si ton dossier est complet tu peux l'adresser à la DSAC de ta région via mail. S'il y a des corrections à y apporter, ils vont te le dire, mais ce sera plus long pour obtenir ton récépissé de dépôt de MAP

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Salut j'ai déplacé ton sujet dans la section adéquat,pour ton MAP avec la nouvelle réglementation plus besoin de l'envoyer mais envoyer le CERFA 15475,et garder ton MAP chez toi et surtout quand tu part en prestation.

 

Un MAP sa ne se partage pas trop puisque tu y énumère tes appareils et les dispositifs de sécurité de formation mis en place dans ton exploitation.Donc forcément sa diffère d'une entreprise à l'autre.

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J'ai l'attestation de conception, l'attestation de conformité du drone.

J'ai le brevet ULM

J'ai créé une société

J'ai fais un MAP. Je souhaitais avoir un avis pour éviter de me le faire refuser.

Je suis en auto formation, je ne suis pu sûr que le programme de formation du MAP soit suffisant.

Je lis assez souvent des demandes de conseil pour le rédiger. 

C'est vrai que c'est pas évident.

J'ai la chance d'être pilote de montgolfière, j'ai donc l'expérience de l'écriture d'un programme d'entretien, et des formalités administratives avec la DGAC et l'OSAC.

J'ai bien compris que chaque MAP est propre à chacun, mais il y a tout de même de larges parties qui peuvent être communes à beaucoup. Je voulais faire profiter de l'expérience.

Après, si ça vous ennuie que l'on puisse partager et se donner un coup de main...................................

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Salut à tous,

 

Corrigez moi si je me trompe mais malgré la nouvelle reglementation, Fanfounet63 devra tout de même envoyer un MAP. En effet, si je décrypte bien le nouveau guide publié par la DGAC, il est écrit en haut de la page 20 "Exeption: Si l'exploitant se limite à l'utilisation d'aérostats captifs non autonomes de moins de 25kg, un MAP n'est pas requis"

 

Un Phantom3 n'étant pas captif, il faut donc un MAP non?

 

Sur le Cerfa aussi c'est stipulé: Section 2: Manuel d'activités particulières --> cochez "sans objet" (si votre activité se limite à l'utilisation d'aérostats captifs non autonomes de moins de 25kg). Le phantom 3 n'entre pas dans cette catégorie est donc un MAP doit être déposé.

 

Je peux me planter dans mon interprétation donc si quelqu'un peut confirmer

 

Concernant un exemplaire de MAP, même si effectivement c'est propre à chaque exploitation, tu en trouve sur le net, certain les ont mit à dispo. ATTENTION, y'a à boire et à manger.

 

A+

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C'est indiqué qu'il faut avoir un manuel d'activité particulière c'est plutôt normal,mais il ne faut plus les envoyer il faut remplir le CERFA 15475.

 

Le MAP il faut l'avoir en presta et en cas de contrôle.

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J'ai appelé la DSAC.

Il faut bien avoir un MAP pour le présenter en cas de contrôle.

Mais pas besoin de le faire approuver.

Pour démarrer une activité, il faut envoyer la déclaration d'activité (cefa 15475).

Puis attendre d'avoir l'accusé réception de la déclaration.

 

Ce que je n'ai pas encore compris, c'est si il faut faire une déclaration d'activité de photo aérienne à la DGAS (cerfa 12546).

Et si oui, est-ce qu'il faut en faire une par jour ou période d'activité ; une par an ; une par département ??

 

Il me semble qu'il n'est plus nécessaire de d'avoir l'autorisation préfectorale.

Est-ce que cela veut dire qu'on peut travailler sur tout le territoire (métropolitain) ?

 

Bref, c'est pas très clair.

 

Je crois que je vais appeler la DGAS dans un premier temps pour plus d'explications.

 

Si vous avez des avis, je suis preneur.

 

Je pense que mon MAP est finalisé, si quelqu'un est intéressé pour l'avoir en exemple pour faire le sien, c'est possible.

 

François

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Tu est bien sur soumis en cas de S3 a une déclaration à la préfecture.

 

Pour le cerfa 12546 c'est déclaratif et à faire à chaque prestation,mais à mon avis la PAF doit pas en voir souvent :ph34r: .

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Attention merci de ne pas mettre un MAP en ligne sur le forum. Vous pouvez vous aider en MP pour la constitution du dossier, mais je ne souhaite pas que l'on puisse ici télécharger un MAP puis l'imprimer à sa guise.

 

Entre-aide ne veut pas dire mâcher le travail.

 

Merci pour votre compréhension

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Attention merci de ne pas mettre un MAP en ligne sur le forum. Vous pouvez vous aider en MP pour la constitution du dossier, mais je ne souhaite pas que l'on puisse ici télécharger un MAP puis l'imprimer à sa guise.

 

Entre-aide ne veut pas dire mâcher le travail.

 

Merci pour votre compréhension

 

Je plusois!!!

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Merci pour les précisions au sujet du MAP et des cerfa.

Ok, je ne propose plus mon MAP.

 

J'avais compris que , auparavant, il fallait avoir une autorisation préfectoral pour chaque département où on souhaitait avoir une activité de prise de vue aérienne.

D’ailleurs, on trouver sur certains sites, des "entreprises" qui déclaraient être habilitée sur telle ou telle région, ou même sur tout le territoire.

Si j'ai bien compris, maintenant, il est possible de faire voler son drone et faire des prises de vue où on veut.

Sauf en S3 où il faut avoir une autorisation à demander en préfecture au moins 1 semaine avant.

Correcte ?

 

François

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Pour du S1 tu peux faire des presta sur tout le territoire,pour le S3 tu dois envoyer le cerfa une semaine avant.

 

Avec l'ancienne réglementation on arrivait à obtenir des autorisations préfectorale à l’année,Attention ceci de ne dispensait pas de délimiter ton périmètre de sécurité,bouclage de la zone de survol,ect,ect,ect....

 

Le truc c'est que théoriquement depuis les nouveaux arrêtes ils nous faux envoyer se CERFA,et certaines vont quand même nous demander des documents supplémentaires,donc je pense pas que se soit plus simple.

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Bonjour a tous, j'ai suivi le sujet avec attention, et particulièrement les réponses apportées a fanfounet63.

 

Je suis un peu dans le même cas que lui a savoir si le MAP comporte toutes les informations nécessaires, en particulier sur la formation du pilote et le maintient de compétences.

 

Si vous avez quelques conseils je suis preneur :-)

 

 

Merci d'avance a tous.

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Pour Guillaume

 

j'ai mis un programme de formation dans mon Map car je suis en autoformation.

Il faut aussi décrire la procédure de maintien des compétances pour ça, j'ai mis un formulaire d'évaluation.

Sachant que, comme tu es à la fois le dirrigeant responsable et le pilote, c'est toi que fera l'évaluation du pilote (c'est à dire toi même).

 

Si 63 est ton département, j'y suis aussi.

On pourrait se voir et en discuter (envoie mon ton mail si tu veux).

 

François

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Bonjour Fanfounet63,

 

Personnellement, je suis interéssé par ton MAP.

Non pas pour le copier, mais voir si celui que je suis en train de rédiger est correct.

Ton expérience de pilote de montgolfière me rassure quand à tes liens avec la DGAC et les termes à employer, que je n'ai pas.

Je te remercie par avance de ton aide.

denis.muller-feuga--orange.fr.

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Bonjour,

Il n est plus nécessaire d envoyer le map à la DSAC. Cependant dans le CERFA declaration d activité il faut mettre la référence du map mais normalemenc est la DSAC qui le donne... Donc c est incohérent je sais pas quoi mettre... Sinon comment le telepilote est il référencé à la dgac sachant que son nom est juste dans le map de l' entreprise que la dgac à peut être jamais vue .. alors lors de la période de transition du nouveau permis comment la dgac va t elle faire que me retrouver si mon entreprise demande une equivalence. Il faudra envoyer le map ?

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Bonjour

 

C'est toi qui donne un numéro à ton MAP.

Numéro que tu mets sur la déclaration d'activité.

Il faut lui donner un numéro car le MAP est susceptible d'évolution en fonction de ton activité et de la réglementation.

Les documents, en aérien (Programme d'entretien, manuel de vol, ...) sont généralement numérotés de la façon suivante : 

Nom + N° de ref

Edition n° x

Amendement  n° x

Lorsque tu fait un premier document, c'est l'édition 1, amendement 0

Lorsque tu fait une évolution, tu fais un amendement, donc ce sera l'Edition 1, amendement 1

Si tu refais complètement le document, ce sera une nouvelle édition, doc Edition 2, amendement 0

Etc.

 

Vas voir sur le site de l'OSAC.

 

François

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Bonjour Fanfounet63,


 


Je suis comme "Denismf" et comme toi en auto formation.


 


Personnellement, je suis intéressé par ton MAP et si tu es toujours OK, je le veux bien, non pas pour le copier, mais voir si celui que je suis en train de rédiger est correct.


Je sais bien qu'on ne peut pas faire un copier/coller, mais comme tu le dis il y a beaucoup de parties communes..


 


Et je pense que la seule chose la plus précieuse que je connaisse et qui devrait être partagée gracieusement est le savoir....


Et comme le dis cette phrase : 


"Celui qui apprend quelque chose de moi enrichit son savoir sans réduire le mien, tout comme celui qui allume sa chandelle à la mienne se donne de la lumière sans me plonger dans l'obscurité."


;)  :rolleyes: 

 


 


Frank


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Renseignements concernant la nouvelle réglementation. et concernant le MAP

 

 

Deux arrêtés « drones »  du 17/12/2015, entrés en vigueur le 01/01/16 ,remplacent les arrêtés du 11 avril 2012.

ICI

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Bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum, je suis en train de me lancer en auto entrepreneur. Je rédige mon MAP, je me base en grande partie sur le guide édité par la dgac sur les activités particulières. J'aimerais d'abord savoir si certains ont fait de même pour remplir leur MAP ? Et aussi est ce que l'un d'entre vous accepte de m'en envoyer un pour comparer ? Merci

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Bonjour à tous !

Je cherche à entrer en contact privé avec Francois (Fanfounet63) sur ce sujet mais la messagerie privé semble avoir percuté le sol !!

Je suis bertrandzimmer-at-gmail.com

 

Merci et désolé de polluer ce sujet par un soucis technique hors vol !

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Bonjour à tous, j'ai mon brevet théorique d'ULM, ma MAP, je viens de remplir ma déclaration d'activité sur https://monespacedrone.dsac.aviation-civile.gouv.fr/ ..

 

Je ne sais pas si je l'ai fait dans les règles de l'art .. ( je l'ai rempli en tant que personne physique car auto-entrepeneur ) et je postule aux scénarios S1 et S3 sans homologation car mavic pro .. dans le but de faire du mapping 3D et suivi de chantier ( donc de facto en agglomération )

 

J'ai reçu un accusé de réception automatique, un numéro d'exploitant et un formulaire cerfa 15475 prérempli ..

Ai-je d'autres démarches administratives à réaliser à partir de ce moment ?

 

Pour le scénario S1, j'ai compris que rien n'était nécessaire ..

Pour le scénario S2, je crois qu'une formation plus poussée est nécessaire ainsi que des notifications de vol par email

Pour le scénario S3 j'ai compris qu'il fallait contacter la tour de controle la plus proche, ainsi que la préfecture une semaine à l'avance, et qu'en l'absence de réponse cela ok ..

 

Quid d'un vol en espace aérien de classe D, il demeure interdit ??

 

Me trompe - je ?

 

Merci d'avance pour vos lumières, remarques, commentaires :)

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Bonjour,

 

je suis dans la même situation que ben.

 

Je partage un document qu'il est bien d'intégrer dans votre MAP (utilisateurs drones du marché en dessous de 2kg) lorsque justement vous n'avez pas d'attestation d'homologation...

Liste des drones sur étagère de 2kg ou moins.pdf

 

En parlant de ce fameux MAP, je suis preneur également d'un exemple de rédaction dans le cas comme ben d'un auto entrepreneur qui a un mavic pro ou alors d'une société type SAS ;)

 

PS : étant en cours d'enregistrement (j'ai pas encore envoyé ma déclaration) je me demande si le statut auto entrepreneur est vraiment compatible avec le fait d'être exploitant ? Car sur une presta, lorsque tu déclares des personnes qui sont là pour la sécurité par exemple (surtout en scénario S3), comment tu les embauche en étant avec ce statut ?

 

Merci de vos échanges et de vos retours ;)

 

DO

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