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Manuel d'Activité Particulière

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23 réponses à ce sujet

#1
fanfounet63

fanfounet63

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Bonjour

 

Je voulais commence une activité de photo-vidéo depuis quelque temps et voilà, ça y est, je suis presque prêt.

Je commence avec un Phantom 3 pour voir si il est possible que je fasse quelque chose.

Je ne veux pas vraiment faire du commerce mais que l'activité couvre les frais.

Je viens de terminer mon MAP, en tenant copte de la nouvelle réglementation 17-12-2015.

Je voudrais l'avis de quelqu'un qui a déjà fait le dépôt du MAP avec succès pour me dire si j'ai bien mis ce qu'il faut.

Si ça va bien, je suis Ok pour le faire partager à ceux que ça intéresse.

 

Evidemment, j'ai déjà le brevet ULM. Et je sais qu'il faut prendre une assurance et créer un société, etc.... 

 



#2
Thierry S

Thierry S

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  • 1760 messages

as-tu l'attestation de conception de ton Phantom 3. Si tel est le cas, c'est plus simple. Si ce n'est pas le cas, c'est plus complexe.

Maintenant, si ton dossier est complet tu peux l'adresser à la DSAC de ta région via mail. S'il y a des corrections à y apporter, ils vont te le dire, mais ce sera plus long pour obtenir ton récépissé de dépôt de MAP



#3
apricall

apricall

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Salut j'ai déplacé ton sujet dans la section adéquat,pour ton MAP avec la nouvelle réglementation plus besoin de l'envoyer mais envoyer le CERFA 15475,et garder ton MAP chez toi et surtout quand tu part en prestation.

 

Un MAP sa ne se partage pas trop puisque tu y énumère tes appareils et les dispositifs de sécurité de formation mis en place dans ton exploitation.Donc forcément sa diffère d'une entreprise à l'autre.



#4
fanfounet63

fanfounet63

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  • 16 messages

J'ai l'attestation de conception, l'attestation de conformité du drone.

J'ai le brevet ULM

J'ai créé une société

J'ai fais un MAP. Je souhaitais avoir un avis pour éviter de me le faire refuser.

Je suis en auto formation, je ne suis pu sûr que le programme de formation du MAP soit suffisant.

Je lis assez souvent des demandes de conseil pour le rédiger. 

C'est vrai que c'est pas évident.

J'ai la chance d'être pilote de montgolfière, j'ai donc l'expérience de l'écriture d'un programme d'entretien, et des formalités administratives avec la DGAC et l'OSAC.

J'ai bien compris que chaque MAP est propre à chacun, mais il y a tout de même de larges parties qui peuvent être communes à beaucoup. Je voulais faire profiter de l'expérience.

Après, si ça vous ennuie que l'on puisse partager et se donner un coup de main...................................



#5
whitehawk

whitehawk

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  • 3 messages

Salut à tous,

 

Corrigez moi si je me trompe mais malgré la nouvelle reglementation, Fanfounet63 devra tout de même envoyer un MAP. En effet, si je décrypte bien le nouveau guide publié par la DGAC, il est écrit en haut de la page 20 "Exeption: Si l'exploitant se limite à l'utilisation d'aérostats captifs non autonomes de moins de 25kg, un MAP n'est pas requis"

 

Un Phantom3 n'étant pas captif, il faut donc un MAP non?

 

Sur le Cerfa aussi c'est stipulé: Section 2: Manuel d'activités particulières --> cochez "sans objet" (si votre activité se limite à l'utilisation d'aérostats captifs non autonomes de moins de 25kg). Le phantom 3 n'entre pas dans cette catégorie est donc un MAP doit être déposé.

 

Je peux me planter dans mon interprétation donc si quelqu'un peut confirmer

 

Concernant un exemplaire de MAP, même si effectivement c'est propre à chaque exploitation, tu en trouve sur le net, certain les ont mit à dispo. ATTENTION, y'a à boire et à manger.

 

A+



#6
apricall

apricall

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  • 1451 messages

C'est indiqué qu'il faut avoir un manuel d'activité particulière c'est plutôt normal,mais il ne faut plus les envoyer il faut remplir le CERFA 15475.

 

Le MAP il faut l'avoir en presta et en cas de contrôle.



#7
fanfounet63

fanfounet63

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  • 16 messages

J'ai appelé la DSAC.

Il faut bien avoir un MAP pour le présenter en cas de contrôle.

Mais pas besoin de le faire approuver.

Pour démarrer une activité, il faut envoyer la déclaration d'activité (cefa 15475).

Puis attendre d'avoir l'accusé réception de la déclaration.

 

Ce que je n'ai pas encore compris, c'est si il faut faire une déclaration d'activité de photo aérienne à la DGAS (cerfa 12546).

Et si oui, est-ce qu'il faut en faire une par jour ou période d'activité ; une par an ; une par département ??

 

Il me semble qu'il n'est plus nécessaire de d'avoir l'autorisation préfectorale.

Est-ce que cela veut dire qu'on peut travailler sur tout le territoire (métropolitain) ?

 

Bref, c'est pas très clair.

 

Je crois que je vais appeler la DGAS dans un premier temps pour plus d'explications.

 

Si vous avez des avis, je suis preneur.

 

Je pense que mon MAP est finalisé, si quelqu'un est intéressé pour l'avoir en exemple pour faire le sien, c'est possible.

 

François



#8
apricall

apricall

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Tu est bien sur soumis en cas de S3 a une déclaration à la préfecture.

 

Pour le cerfa 12546 c'est déclaratif et à faire à chaque prestation,mais à mon avis la PAF doit pas en voir souvent :ph34r: .



#9
Thierry S

Thierry S

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  • 1760 messages

Attention merci de ne pas mettre un MAP en ligne sur le forum. Vous pouvez vous aider en MP pour la constitution du dossier, mais je ne souhaite pas que l'on puisse ici télécharger un MAP puis l'imprimer à sa guise.

 

Entre-aide ne veut pas dire mâcher le travail.

 

Merci pour votre compréhension



#10
apricall

apricall

    Amazing Membre

  • Modérateur
  • 1451 messages

Attention merci de ne pas mettre un MAP en ligne sur le forum. Vous pouvez vous aider en MP pour la constitution du dossier, mais je ne souhaite pas que l'on puisse ici télécharger un MAP puis l'imprimer à sa guise.

 

Entre-aide ne veut pas dire mâcher le travail.

 

Merci pour votre compréhension

 

Je plusois!!!



#11
fanfounet63

fanfounet63

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  • 16 messages

Merci pour les précisions au sujet du MAP et des cerfa.

Ok, je ne propose plus mon MAP.

 

J'avais compris que , auparavant, il fallait avoir une autorisation préfectoral pour chaque département où on souhaitait avoir une activité de prise de vue aérienne.

D’ailleurs, on trouver sur certains sites, des "entreprises" qui déclaraient être habilitée sur telle ou telle région, ou même sur tout le territoire.

Si j'ai bien compris, maintenant, il est possible de faire voler son drone et faire des prises de vue où on veut.

Sauf en S3 où il faut avoir une autorisation à demander en préfecture au moins 1 semaine avant.

Correcte ?

 

François



#12
apricall

apricall

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Pour du S1 tu peux faire des presta sur tout le territoire,pour le S3 tu dois envoyer le cerfa une semaine avant.

 

Avec l'ancienne réglementation on arrivait à obtenir des autorisations préfectorale à l’année,Attention ceci de ne dispensait pas de délimiter ton périmètre de sécurité,bouclage de la zone de survol,ect,ect,ect....

 

Le truc c'est que théoriquement depuis les nouveaux arrêtes ils nous faux envoyer se CERFA,et certaines vont quand même nous demander des documents supplémentaires,donc je pense pas que se soit plus simple.



#13
Guillaumeb63

Guillaumeb63

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Bonjour a tous, j'ai suivi le sujet avec attention, et particulièrement les réponses apportées a fanfounet63.

 

Je suis un peu dans le même cas que lui a savoir si le MAP comporte toutes les informations nécessaires, en particulier sur la formation du pilote et le maintient de compétences.

 

Si vous avez quelques conseils je suis preneur :-)

 

 

Merci d'avance a tous.



#14
fanfounet63

fanfounet63

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Pour Guillaume

 

j'ai mis un programme de formation dans mon Map car je suis en autoformation.

Il faut aussi décrire la procédure de maintien des compétances pour ça, j'ai mis un formulaire d'évaluation.

Sachant que, comme tu es à la fois le dirrigeant responsable et le pilote, c'est toi que fera l'évaluation du pilote (c'est à dire toi même).

 

Si 63 est ton département, j'y suis aussi.

On pourrait se voir et en discuter (envoie mon ton mail si tu veux).

 

François



#15
apricall

apricall

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Tu habite ou dans le 63?



#16
fanfounet63

fanfounet63

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Bonjour

Je suis à Pont Du Chateau



#17
apricall

apricall

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Je suis dans le nord de la loire je connais bien aulnat,lempdes et clermont,j'adore l'auvregne.



#18
denismf

denismf

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Bonjour Fanfounet63,

 

Personnellement, je suis interéssé par ton MAP.

Non pas pour le copier, mais voir si celui que je suis en train de rédiger est correct.

Ton expérience de pilote de montgolfière me rassure quand à tes liens avec la DGAC et les termes à employer, que je n'ai pas.

Je te remercie par avance de ton aide.

denis.muller-feuga--orange.fr.



#19
Craveia

Craveia

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  • 4 messages

Bonjour,
Il n est plus nécessaire d envoyer le map à la DSAC. Cependant dans le CERFA declaration d activité il faut mettre la référence du map mais normalemenc est la DSAC qui le donne... Donc c est incohérent je sais pas quoi mettre... Sinon comment le telepilote est il référencé à la dgac sachant que son nom est juste dans le map de l' entreprise que la dgac à peut être jamais vue .. alors lors de la période de transition du nouveau permis comment la dgac va t elle faire que me retrouver si mon entreprise demande une equivalence. Il faudra envoyer le map ?



#20
fanfounet63

fanfounet63

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  • 16 messages

Bonjour

 

C'est toi qui donne un numéro à ton MAP.

Numéro que tu mets sur la déclaration d'activité.

Il faut lui donner un numéro car le MAP est susceptible d'évolution en fonction de ton activité et de la réglementation.

Les documents, en aérien (Programme d'entretien, manuel de vol, ...) sont généralement numérotés de la façon suivante : 

Nom + N° de ref

Edition n° x

Amendement  n° x

Lorsque tu fait un premier document, c'est l'édition 1, amendement 0

Lorsque tu fait une évolution, tu fais un amendement, donc ce sera l'Edition 1, amendement 1

Si tu refais complètement le document, ce sera une nouvelle édition, doc Edition 2, amendement 0

Etc.

 

Vas voir sur le site de l'OSAC.

 

François






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